La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 1999 à 2009 inclusivement et est entièrement compatible à la TED. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers la version actuelle 13.20 de votre programme. De plus, elle renferme le programme d'impôt T3/TP-646 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2003 à 2010. Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet.
Dans cette édition...
Demandes de remboursement de TPS/TVH et de TVQ pour les dépenses au niveau de l'associé Impôt du Manitoba SK479 - Programme de remboursement des frais de scolarité pour la rétention des diplômés Nouvelles grilles de calcul fédérales Nouvelles notes et diagnostics Améliorations apportées au sommaire comparatif TP1 (Québec)
Formulaires modifiés Avertissement : vérification des reports prospectifs Nouveau mot-clé Nouvelles options Options supprimées DT Max T1Problèmes connus corrigés dans la version 13.20
Frais de scolarité ou d'examen transférés à la ligne 65 de la partie D de l'Annexe A Demandes de remboursement de TPS/TVH et de TVQ pour les dépenses au niveau de l'associéDans la plus récente version de DT Max pour la T1, nous avons inclus une mise à jour qui vous permet de calculer les demandes de remboursement de TPS/TVH et de TVQ pour les dépenses au niveau de l'associé en ce qui a trait au revenu agricole, de pêche, d'entreprise, de profession et de commission gagné par une société de personnes. L'utilisateur procède de la même manière que pour une demande de remboursement de TPS/TVH et de TVQ concernant les dépenses reliées à l'emploi. La procédure pour calculer ces remboursements est simple. D'abord, vous devez indiquer les dépenses au niveau de l'associé à l'aide du mot-clé Associe-Dep . Ensuite, sélectionnez "Oui" pour le remboursement applicable à l'aide du mot-clé Depenses-TPS aux fins du fédéral et Depenses-TVQ aux fins du Québec, s'il y a lieu. DT Max calculera le remboursement approprié à l'aide du formulaire GST370 et, s'il y a lieu, le formulaire VD-358 pour le Québec. De plus, les mots-clés DEP-TPS-SB , DEP-TVH-SB et Dep-TVQ-SB ont été ajoutés au groupe Affaires . Ceci vous permettra également de saisir manuellement les dépenses d'entreprise admissibles dans le cas où vous désirez demander le remboursement de TPS/TVH ou de TVQ pour des dépenses d'entreprises. Par exemple, vous pourriez utiliser cette option si le contribuable était considéré comme un petit fournisseur dont les ventes imposables à l'échelle mondiale n'excèdaient pas 30 000,00 $. Veuillez noter que les remboursements de TPS/TVH et/ou de TVQ que le contribuable reçoit pour l'année d'imposition en cours seront inclus comme revenu sur le formulaire d'entreprise approprié de l'année d'imposition suivante.
Impôt du ManitobaVeuillez noter qu'une modification a été apportée au calcul du montant de la ligne 6071 du formulaire MB428-A et du montant de la ligne 5907 du formulaire MB(S2). Ces montants (pour un conjoint handicapé) n'étaient pas demandés par le programme dans certains cas de couples avec un revenu faible et un impôt provincial à payer peu élevé. Le programme demande maintenant ces montants pour diminuer l'impôt à payer à 0 $.
SK479 - Programme de remboursement des frais de scolarité pour la rétention des diplômésEn raison de modifications apportées au report des données relatives au Programme de remboursement des frais de scolarité pour la rétention des diplômés (SK479), nous vous recommandons de recalculer (Alt+F9) les dossiers de vos clients affectés avec la version 13.20 pour l'année 2009 afin d'obtenir les bons reports en 2010. Pour obtenir une liste de clients qui pourraient être affectés, vous pouvez, dans l'année d'imposition 2009, créer un filtre (option Filtrer la liste de clients du menu Outils) et lancer une recherche du mot-clé Remb-FraisScol .
Nouvelles grilles de calcul fédérales
Pour cette version du logiciel, nous avons amélioré les grilles de calcul du crédit pour la TPS/TVH afin de tenir compte du calcul du crédit provincial pour l'Ontario, la Saskatchewan et la Colombie-Britannique. Le calcul nécessaire afin de déterminer si le contribuable doit demander ou non le crédit d'impôt fédéral de TPS/TVH tiendra également compte de ces calculs. Les nouvelles grilles de calculs sont les suivantes:
Les grilles de calcul susmentionnées sont générées automatiquement pour indiquer l'admissibilité du contribuable au crédit de TPS/TVH fédéral ainsi qu'au crédit provincial correspondant.
Nouvelles notes et diagnosticsAvertissement - T1135"Revenu étranger (rappel) : Si le contribuable détenait des biens étrangers dont le coût dépassait 100 000 $CAN à un moment de l'année d'imposition, le formulaire T1135 doit être dûment rempli" Si le contribuable a gagné un revenu d'intérêt, de dividendes ou un autre revenu de placement étranger supérieur à 3 000,00 $CAN et qu'aucun formulaire T1135 n'a été rempli, DT Max générera un message de diagnostic à l'intention du préparateur, l'avisant de vérifier s'il est nécessaire de remplir le formulaire T1135 pour le contribuable. Cette note sert de rappel lors de la révision de la déclaration du contribuable, afin de confirmer si le formulaire T1135 est requis ou non. 5844 - Montant pour personnes handicapées (pour vous-même)"Vous avez demandé comme frais médicaux spécifiques des frais d'hébergement dans un CHSLD dus à une invalidité. Vous ne pouvez pas demander le crédit d'impôt pour personnes handicapées en même temps. DT Max a annulé le montant pour personnes handicapées (pour vous-même) demandé à la ligne 5844." En temps normal, un contribuable ne peut demander en même temps le montant pour personnes handicapées et les frais d'hébergement dans un CHSLD dus à une invalidité. DT Max a ajouté cet avertissement diagnostique lorsque ces deux montants sont demandés simultanément, et ce, pour toutes les juridictions provinciales (à l'exception du Québec). Avertissement - TP-1086.R.23.12 (Québec)"Le programme a détecté la présence de frais d'entretien et de réparation dans un groupe affaires. Vérifiez si le formulaire TP-1086.R.23.12 doit être rempli." Lorsque le contribuable gagne un revenu de location et qu'il a fait effectuer des réparations à un ou plusieurs logements, il est nécessaire de remplir le formulaire TP-1086.R.23.12 afin de déclarer et d'identifier les entrepreneurs qui ont effectué les travaux. L'omission de remplir et de produire ce formulaire pourrait générer une vérification comptable par Revenu Québec ainsi qu'un refus ultérieur d'admettre les dépenses liées à ces travaux de réparation. Améliorations apportées au sommaire comparatif TP1 (Québec)
Pour faire suite aux suggestions dont nous ont fait part nos clients, nous avons apporté des améliorations au formulaire maison Sommaire comparatif TP1 en y ajoutant les deux nouvelles lignes suivantes: DT Max T3Nouveau formulaireLettre de mission (document maison)À compter de la version 13.20, une lettre de mission de base a été ajoutée à la lettre au client. Afin d'avoir accès à la lettre de mission, allez au menu Préférences et sélectionnez Lettre au client. Dans la fenêtre qui apparaîtra, cochez la case "Générer une lettre de mission séparée". DT Max générera alors la lettre de mission pour tous les clients de votre base de données. La lettre de mission peut être modifiée et adaptée à vos besoins de la même manière que la lettre au client. Formulaires modifiésFédéral:
Avertissement: vérification des reports prospectifsComme toujours, nous vous recommandons de vérifier attentivement vos reports prospectifs avant de traiter les dossiers de vos clients. Nouveaux mots-clés
2) Dans le groupe de mots-clés RembGainsCapCr , relativement au formulaire T184, Remboursement au titre des gains en capital pour une fiducie de fonds commun de placement:
Nouvelles options
Remboursement de surtaxe de gains en cap. pour 1996 à 1999 Options suppriméesOptions supprimées du mot-clé Remb-Additionnel , sous le groupe de mots-clés RembGainsCapCr (lorsque l'option ''Ontario'' est choisie dans le mot-clé Hist-RembGC ):
Total des montants de base pour les années précédentes |
